10333_PLU_20221026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-LES-VERGERS"


Informations

Nom du document DU_10333
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-LES-VERGERS
Maillage 10333 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2022 à 12:38
Publié le 18/11/2022 à 13:36
Mis à jour le 18/11/2022 à 13:36
Statut
Version 5
Nom de l'archive 10333_PLU_20221026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-954bac0895c1ac4b68adbfb00cb23f60
Producteur Commune de Saint-André-les-Vergers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-LES-VERGERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10333
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/11/2022.
Emprise [4.0209868,48.2643017,4.0717215,48.2900213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10333_procedure_20221026.pdf Procédure
10333_rapport_1_20221026.pdf Partie 1
10333_rapport_2_20221026.pdf Partie 2
10333_padd_20221026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10333_reglement_20221026.pdf Règlement écrit
10333_reglement_graphique_20221026.pdf Règlement graphique
10333_PDA_20221026.pdf PDA
10333_info_surf_02_00_20221026.pdf Zone d'aménagement concerté
10333_info_surf_14_00_20221026.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10333_info_surf_19_01_20221026.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10333_info_surf_20_00_20221026.pdf Règlement local de publicité
10333_liste_sup_20221026.pdf Liste sup
10333_plan_sup_20221026.pdf Plan sup
10333_orientations_amenagement_20221026.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-André-les-Vergers
Téléphone : Aucun
Courriel : servtech@ville-saint-andre-les-vergers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : servtech@ville-saint-andre-les-vergers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.