79327_PLU_20250220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THORIGNE"


Informations

Nom du document DU_79327
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THORIGNE
Maillage 79327 THORIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2025 à 17:16
Publié le 26/03/2025 à 17:39
Mis à jour le 26/03/2025 à 17:39
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 79327_PLU_20250220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-955aa6c5c9e254e562a2515577857979
Producteur Communauté de Communes Mellois en Poitou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THORIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 79327
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2893423,46.2568964,-0.2137,46.308375]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/05/2020
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79327_procedure_20250220.pdf Procédure
79327_rapport_20250220.pdf Rapport
79327_PADD_20250220.pdf PADD
79327_reglement_20250220.pdf Règlement écrit
79327_reglement_graphique_1_20250220.pdf Règlement graphique 1
79327_reglement_graphique_2_20250220.pdf Règlement graphique 2
79327_reglement_graphique_3_20250220.pdf Règlement graphique 3
79327_info_19_01_20250220.pdf Info 19 01
79327_info_19_02_20250220.pdf Info 19 02
79327_info_lin_15_01_20250220.pdf Info lin 15 01
79327_liste_annexes_20250220.pdf Liste annexes
79327_liste_sup_20250220.pdf Liste sup
79327_plan_sup_20250220.pdf Plan sup
79327_orientations_amenagement_20250320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mellois en Poitou
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@melloisenpoitou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@melloisenpoitou.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 79327 THORIGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.