64177_PLU_20220531

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTETIS"


Informations

Nom du document DU_64177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTETIS
Maillage 64177 CASTETIS
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 09:31
Publié le 13/10/2023 à 10:29
Mis à jour le 13/10/2023 à 10:29
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 64177_PLU_20220531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9560431884a09fe103f3b4fdc58a7d30
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64177_procedure_20220531.pdf Procédure
64177_rapport_1_20220531.pdf Partie 1
64177_padd_20220531.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64177_prescription_pct_16_01_20220531.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
64177_reglement_20220531.pdf Règlement écrit
64177_reglement_graphique_20220531.pdf Règlement graphique
64177_info_surf_04_00_20220531.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64177_info_surf_14_00_20220531.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64177_info_surf_17_00_20220531.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
64177_info_surf_19_01_20220531.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64177_info_surf_32_00_20220531.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64177_info_surf_99_00_01_PSS_20220531.pdf Info surf 99 00 01 PSS
64177_info_surf_99_00_01_cloture_facade_20220531.pdf Info surf 99 00 01 cloture facade
64177_liste_annexes_20220531.pdf Liste annexes
64177_liste_sup_20220531.pdf Liste sup
64177_orientations_amenagement_18_00_20220531.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.