80765_PLU_20190925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURS-EN-VIMEU"


Informations

Nom du document DU_80765
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURS-EN-VIMEU
Maillage 80765 TOURS-EN-VIMEU
Source Inconnue
Téléversé le 13/03/2020 à 10:03
Publié le 16/03/2020 à 09:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 80765_PLU_20190925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-956b9914770e617185b482fa0e3cb4f6
Producteur ANTEAGROUP

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURS-EN-VIMEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.648682428660865,50.0112095114223,1.7151092944851218,50.059222348213915]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80765_annexes_20190925.pdf Annexes
80765_padd_20190925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80765_procedure_20190925.pdf Procédure
80765_rapport_20190925.pdf Rapport
80765_reglement_20190925.pdf Règlement écrit
80765_reglement_graphique_20190925.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ANTEAGROUP
Téléphone : Aucun
Courriel : romain.Szulkowski@anteagroup.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : romain.Szulkowski@anteagroup.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.