77322_PLU_20220919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSSY-LE-NEUF"



Informations

Nom du document DU_77322
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSSY-LE-NEUF
Maillage 77322 MOUSSY-LE-NEUF
Source Téléversement
Téléversé le 23/07/2024 à 13:58
Publié le 23/07/2024 à 16:32
Mis à jour le 23/07/2024 à 16:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 77322_PLU_20220919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-958979891cb060545b3997e688a68f19
Producteur Mairie de Moussy-le-neuf

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUSSY-LE-NEUF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77322
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [2.5710288,49.0471899,2.6365689,49.0949344]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77322_procedure_20220919.pdf Procédure
77322_rapport_1_20200622.pdf Partie 1
77322_rapport_2_20200622.pdf Partie 2
77322_rapport_3_20200622.pdf Partie 3
77322_rapport_4_20200622.pdf Partie 4
77322_rapport_5_20200622.pdf Partie 5
77322_rapport_6_20200622.pdf Partie 6
77322_rapport_7_20220919.pdf Partie 7
77322_PADD_20220919.pdf PADD
77322_reglement_20220919.pdf Règlement écrit
77322_reglement_graphique_1_20220919.pdf Règlement graphique 1
77322_reglement_graphique_2_20220919.pdf Règlement graphique 2
77322_info_lin_19_01_20220919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77322_info_surf_04_20220919.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77322_info_surf_14_00_20220919.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77322_info_surf_17_00_20220919.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77322_info_surf_27_00_20220919.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
77322_info_surf_32_00_20220919.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77322_info_surf_33_00_20220919.pdf Droit de préemption commercial,
77322_liste_annexes_20220919.pdf Liste annexes
77322_liste_sup_20220919.pdf Liste sup
77322_plan_sup_20220919.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.