76647_PLU_20211015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC"



Informations

Nom du document DU_76647
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC
Maillage 76647 SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC
Source Téléversement
Téléversé le 30/12/2022 à 11:40
Publié le 30/12/2022 à 11:56
Mis à jour le 30/12/2022 à 11:56
Statut
Version 2
Nom de l'archive 76647_PLU_20211015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9593f9379e09dad053cb71e57fa7d85d
Producteur CU Le Havre Seine Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76647
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3336813,49.5123169,0.3968297,49.5450872]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76647_procedure_20061026.pdf Procédure
76647_procedure_20130620.pdf Procédure
76647_procedure_20170302.pdf Procédure
76647_procedure_20200213.pdf Procédure
76647_procedure_20211015.pdf Procédure
76647_rapport_20150924.pdf Rapport
76647_rapport_20170302.pdf Rapport
76647_PADD_20061026.pdf PADD
76647_reglement_20170302.pdf Règlement écrit
76647_reglement_graphique_1_20150924.pdf Règlement graphique 1
76647_reglement_graphique_20170302.pdf Règlement graphique
76647_reglement_graphique_2_20150924.pdf Règlement graphique 2
76647_reglement_graphique_3_20150924.pdf Règlement graphique 3
76647_preemption_20061026.pdf Preemption

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU Le Havre Seine Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : hugo.cosset@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : hugo.cosset@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.