07210_PLU_20230314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDEOL-DE-VALS"


Informations

Nom du document DU_07210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDEOL-DE-VALS
Maillage 07210 SAINT-ANDEOL-DE-VALS
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2024 à 10:34
Publié le 05/03/2024 à 18:53
Mis à jour le 05/03/2024 à 18:53
Statut
Version 4
Nom de l'archive 07210_PLU_20230314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-959902e37090c4201b2d664766e47ead
Producteur communauté de communes du bassin d'aubenas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDEOL-DE-VALS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07210
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.3669719,44.6650059,4.4357415,44.7300362]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07210_procedure_20230314.pdf Procédure
07210_rapport_1_20230314.pdf Partie 1
07210_PADD_20230314.pdf PADD
07210_prescription_surf_05_00_1_20230314.pdf Emplacement réservé (1)
07210_reglement_20230314.pdf Règlement écrit
07210_reglement_graphique_1_20230314.pdf Règlement graphique 1
07210_exposition_plomb_17_00_20230314.pdf Exposition plomb 17 00
07210_info_surf_04_20230314.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07210_liste_annexes_20230314.pdf Liste annexes
07210_liste_sup_20230314.pdf Liste sup
07210_plan_sup_20230314.pdf Plan sup
07210_prevention_risque_incendie_99_00_20230314.pdf Prevention risque incendie 99 00
07210_orientations_amenagement_1_20230314.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.