42213_PLU_20150717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-DE-VALORGES"


Informations

Nom du document DU_42213
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-DE-VALORGES
Maillage 42213 SAINT-CYR-DE-VALORGES
Source Inconnue
Téléversé le 09/11/2017 à 08:36
Publié le 10/11/2017 à 09:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42213_PLU_20150717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95a0aa2ebb20d56708528e0872b5c2f6
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CYR-DE-VALORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.284202105345674,45.874852716237406,4.342533703246529,45.905412661263895]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/09/2016
Date de publication : 17/07/2015
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42213_Procedure_20150717.pdf Procedure
42213_info_lin_19_20150717.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42213_info_servitudes_99_20150717.pdf Info servitudes 99
42213_info_surf_16_01_20150717.pdf Info surf 16 01
42213_info_surf_16_02_20150717.pdf Info surf 16 02
42213_info_surf_99_20150717.pdf Autre
42213_orientations_20150717.pdf Orientations
42213_padd_20150717.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42213_prescription_pct_07_20150717.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
42213_prescription_pct_16_20150717.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
42213_prescription_surf_05_20150717.pdf Emplacement réservé
42213_rapport_20150717.pdf Rapport
42213_reglement_20150717.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 77 62 47 47
Courriel : None


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Procédures en cours

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