91226_PLU_20260220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETRECHY"


Informations

Nom du document DU_91226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETRECHY
Maillage 91226 ETRECHY
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2026 à 08:55
Publié le 02/04/2026 à 15:30
Mis à jour le 02/04/2026 à 15:30
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 91226_PLU_20260220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-95a275d44fcb8062035e2292e717a2d8
Producteur Mairie d'Etrechy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ETRECHY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91226
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.1371403,48.4682324,2.2169434,48.5184631]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
91226_procedure_20260220.pdf Procédure
91226_rapport_1_20260220.pdf Partie 1
91226_padd_20260220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91226_reglement_20260220.pdf Règlement écrit
91226_reglement_graphique_20260220.pdf Règlement graphique
91226_info_surf_04_00_20260220.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91226_info_surf_16_00_20260220.pdf Site archéologique
91226_info_surf_19_01_20260220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91226_info_surf_20_00_rlp_rapport_20260220.pdf Info surf 20 00 rlp rapport
91226_info_surf_20_00_rlp_reglement_20260220.pdf Info surf 20 00 rlp reglement
91226_info_surf_99_00_20260220.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
91226_liste_sup_20260220.pdf Liste sup
91226_plan_sup_20260220.pdf Plan sup
91226_oap_20260220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Etrechy
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@ville-etrechy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Etrechy
Téléphone : Aucun
Courriel : plu@ville-etrechy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.