72266_CC_20140220

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-AUBIN-DE-LOCQUENAY"


Informations

Nom du document DU_72266
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-AUBIN-DE-LOCQUENAY
Maillage 72266 SAINT-AUBIN-DE-LOCQUENAY
Source Inconnue
Téléversé le 04/07/2017 à 17:59
Publié le 04/07/2017 à 18:14
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72266_CC_20140220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95ac4b2f2402ac518387db921bbbe99f
Producteur Mairie Saint-Aubin-de-Locquenay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN-DE-LOCQUENAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [-0.025099237139168,48.23356999173896,0.0436637763763771,48.27834521103669]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72266_info_lin_07_1_20140220.pdf Info lin 07 1
72266_info_lin_99_1_20140220.pdf autre relevant de la loi littoral
72266_info_pct_07_1_20140220.pdf Info pct 07 1
72266_info_pct_07_2_20140220.pdf Info pct 07 2
72266_info_surf_02_1_20140220.pdf Info surf 02 1
72266_info_surf_07_1_20140220.pdf Info surf 07 1
72266_info_surf_16_1_20140220.pdf Info surf 16 1
72266_info_surf_26_1_20140220.pdf Info surf 26 1
72266_info_surf_26_2_20140220.pdf Info surf 26 2
72266_info_surf_26_3_20140220.pdf Info surf 26 3
72266_info_surf_26_4_20140220.pdf Info surf 26 4
72266_info_surf_99_1_20140220.pdf autre relevant de la loi littoral
72266_rapport_20140220.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Aubin-de-Locquenay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.staubindelocquenay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.staubindelocquenay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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