26041_PLU_20250926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUSEMBLANT"


Informations

Nom du document DU_26041
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUSEMBLANT
Maillage 26041 BEAUSEMBLANT
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 08:47
Publié le 03/10/2025 à 09:36
Mis à jour le 03/10/2025 à 09:36
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 26041_PLU_20250926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95b07f45abf3c76e8e53d61d0c113591
Producteur Mairie de Beausemblant

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUSEMBLANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26041
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [4.8103022,45.1874021,4.8754371,45.2426162]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/01/2018
Date de publication : 29/01/2018
Date de révision : 26/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26041_procedure_20250926.pdf Procédure
26041_rapport_1_20250926.pdf Partie 1
26041_rapport_2_20250926.pdf Partie 2
26041_rapport_3_20250926.pdf Partie 3
26041_padd_20250926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26041_reglement_20250926.pdf Règlement écrit
26041_reglement_graphique_20250926.pdf Règlement graphique
26041_annexes_20250926.pdf Annexes
26041_etude_hydraulique_20250926.pdf Etude hydraulique
26041_info_lin_19_aep_20250926.pdf Info lin 19 aep
26041_info_lin_irrigation_20250926.pdf Info lin irrigation
26041_info_pct_19_dechets_20250926.pdf Info pct 19 dechets
26041_info_surf_04_20250926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26041_info_surf_10_20250926.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
26041_info_surf_14_20250926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26041_info_surf_17_20250926.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
26041_info_surf_19_ass_20250926.pdf Info surf 19 ass
26041_info_surf_21_20250926.pdf Projet de plan de prévention des risques
26041_info_surf_27_20250926.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
26041_liste_SUP_20250926.pdf Liste SUP
26041_liste_annexes_20250926.pdf Liste annexes
26041_pac_20250926.pdf Pac
26041_plan_SUP_20250926.pdf Plan SUP
26041_orientations_amenagement_20250926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beausemblant
Téléphone : 04 75 03 13 64
Courriel : mairie@beausemblant.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 03 13 64
Courriel : mairie@beausemblant.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.