34202_PLU_20240709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIGNAN"


Informations

Nom du document DU_34202
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIGNAN
Maillage 34202 PIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 08/08/2024 à 14:07
Publié le 08/08/2024 à 14:39
Mis à jour le 08/08/2024 à 14:39
Statut
Version 6
Nom de l'archive 34202_PLU_20240709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95b2eaab182609b52340fb2a563a9b6a
Producteur Mairie - Pignan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34202
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.6907951,43.5566735,3.7933608,43.6072676]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34202_procedure_20240709.pdf Procédure
34202_rapport_1_20240709.pdf Partie 1
34202_rapport_2_20240709.pdf Partie 2
34202_rapport_3_20240709.pdf Partie 3
34202_rapport_4_20240709.pdf Partie 4
34202_rapport_5_20240709.pdf Partie 5
34202_rapport_6_20240709.pdf Partie 6
34202_rapport_7_20240709.pdf Partie 7
34202_rapport_8_20240709.pdf Partie 8
34202_rapport_9_20240709.pdf Partie 9
34202_padd_20240709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34202_reglement_20240709.pdf Règlement écrit
34202_reglement_graphique_1_20240709.pdf Règlement graphique 1
34202_annexes_1_20240709.pdf Annexes 1
34202_annexes_2_20240709.pdf Annexes 2
34202_cartouche_MC2_20240709.pdf Cartouche MC2
34202_info_lin_19_01_1_20240709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34202_info_lin_19_01_2_20240709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34202_info_lin_19_01_3_20240709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34202_info_lin_19_01_4_20240709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
34202_info_surf_14_00_classementsonore_20240709.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (classementsonore)
34202_info_surf_20_00_RLPi_20240709.pdf Info surf 20 00 RLPi
34202_info_surf_30_00_20240709.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34202_info_surf_99_00_OLD_20240709.pdf Info surf 99 00 OLD
34202_liste_sup_20240709.pdf Liste sup
34202_plan_sup_20240709.pdf Plan sup
34202_orientations_amenagement_18_00_1_20240709.pdf OAP 18 00 1
34202_orientations_amenagement_18_00_2_20240709.pdf OAP 18 00 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.