05052_PLU_20190327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EYGLIERS"


Informations

Nom du document DU_05052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EYGLIERS
Maillage 05052 EYGLIERS
Source Inconnue
Téléversé le 04/07/2019 à 12:49
Publié le 04/07/2019 à 13:41
Mis à jour le 11/06/2021 à 08:00
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 05052_PLU_20190327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-95c1556f802a8dba0b23c6208ae39639
Producteur Mairie d'Eygliers
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.