05025_CC_20190715

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BUISSARD"



Informations

Nom du document DU_05025
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BUISSARD
Maillage 05025 BUISSARD
Source Inconnue
Téléversé le 20/04/2020 à 17:15
Publié le 21/04/2020 à 21:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 05025_CC_20190715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95c1a2d182f5e1e154182da87a4327fc
Producteur Commune de Buissard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUISSARD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.133546860305247,44.647792533330296,6.157821037727831,44.66972533053862]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05025_cahier_prescription_20190715.pdf Cahier prescription
05025_cahier_prescription_notice_20190715.pdf Cahier prescription notice
05025_liste_sup_20190715.pdf Liste sup
05025_procedure_20190715.pdf Procédure
05025_rapport_20190715.pdf Rapport
05025_risques_20190715.pdf Risques
05025_sectorisation_graphique_20190715.pdf Sectorisation graphique
05025_zones_humides_20190715.pdf Zones humides

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Buissard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.buissard05@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.buissard05@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.