04094_PLU_20190731

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREOUX-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_04094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREOUX-LES-BAINS
Maillage 04094 GREOUX-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2025 à 10:54
Publié le 20/02/2025 à 11:10
Mis à jour le 20/02/2025 à 11:10
Statut
Version 5
Nom de l'archive 04094_PLU_20190731
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95c49aa0d11c0926544052538fe4bdef
Producteur Mairie de Gréoux-les-Bains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GREOUX-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04094
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.781153,43.7181299,5.938239,43.8074003]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04094_procedure_20190731.pdf Procédure
04094_rapport_20190731.pdf Rapport
04094_padd_20190731.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04094_reglement_20190731.pdf Règlement écrit
04094_reglement_graphique_20190731.pdf Règlement graphique
04094_SUP_T5_20250109.pdf SUP T5
04094_info_lin_19_01_20190731.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
04094_info_pct_19_01_20190731.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
04094_info_surf_19_01_20190731.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
04094_liste_annexes_20190731.pdf Liste annexes
04094_liste_sup_20190731.pdf Liste sup
04094_notice_sanitaire_20190731.pdf Notice sanitaire
04094_plan_sup_20190731.pdf Plan sup
04094_orientations_amenagement_20190731.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gréoux-les-Bains
Téléphone : Aucun
Courriel : h.aulagnon@mairie-greouxlesbains.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.