33194_PLU_20190221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREZILLAC"


Informations

Nom du document DU_33194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREZILLAC
Maillage 33194 GREZILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2026 à 15:56
Publié le 02/10/2026 à 11:31
Mis à jour le 02/10/2026 à 11:31
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 33194_PLU_20190221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-95c98b4680eb90b1eebaced0a3f11c53
Producteur Mairie de Bréhal
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GREZILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33194
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.242314,44.7941733,-0.1879417,44.8351133]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/02/2019
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33194_procedure_20190221.pdf Procédure
33194_rapport_1_20190221.pdf Partie 1
33194_padd_20190221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33194_prescription_surf_02_01_1_20190221.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33194_reglement_20190221.pdf Règlement écrit
33194_reglement_graphique_1_20190221.pdf Règlement graphique 1
33194_info_lin_19_01_2019021.pdf Info lin 19 01
33194_info_lin_19_02_2019021.pdf Info lin 19 02
33194_liste_sup_20190221.pdf Liste sup
33194_liste_sup_maj_20260924.pdf Liste sup maj
33194_plan_sup_20190221.pdf Plan sup
33194_pprmt_zonage_20260924.pdf Pprmt zonage
33194_orientations_amenagement_1_20190221.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CdC de Castillon pujols
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@castillonpujols.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.