17269_PLU_20260923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORIGNOLLES"


Informations

Nom du document DU_17269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORIGNOLLES
Maillage 17269 ORIGNOLLES
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2026 à 17:01
Publié le 30/09/2026 à 10:09
Mis à jour le 30/09/2026 à 10:09
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 17269_PLU_20260923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-95cdaf25dad12b0480baab2299d1cff8
Producteur Mairie de Orignolles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ORIGNOLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17269
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.2620095,45.1965045,-0.20993,45.2458995]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/10/2025
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17269_procedure_20260923.pdf Procédure
17269_20260923_rapport_R_1_20260923.pdf Partie 1
17269_20260923_rapport_R_2_20260923.pdf Partie 2
17269_20260923_rapport_R_3_20260923.pdf Partie 3
17269_20260923_rapport_R_4_20260923.pdf Partie 4
17269_20260923_rapport_R_5_20260923.pdf Partie 5
17269_padd_20260923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17269_prescription_surf_02_00_1_20260923.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
17269_prescription_surf_02_00_2_20260923.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
17269_prescription_surf_05_04_20260923.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
17269_reglement_20260923.pdf Règlement écrit
17269_reglement_graphique_20260923.pdf Règlement graphique
17269_info_lin_19_01_1_20260923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17269_info_lin_19_01_2_20260923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17269_info_surf_04_00_20260923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17269_info_surf_19_01_1_20260923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17269_info_surf_19_01_2_20260923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17269_info_surf_19_01_3_20260923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17269_info_surf_19_01_4_20260923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
17269_info_surf_42_01_20260923.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
17269_info_surf_42_02_20260923.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
17269_info_surf_99_00_20260923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17269_liste_annexes_20260923.pdf Liste annexes
17269_liste_sup_20260923.pdf Liste sup
17269_oap_18_00_20260923.pdf OAP 18 00
17269_oap_18_01_20260923.pdf OAP 18 01
17269_oap_18_15_20260923.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Orignolles
Téléphone : 46 04 43 03
Courriel : mairie@orignolles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Orignolles
Téléphone : 46 04 43 03
Courriel : mairie@orignolles.fr


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Procédures en cours

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