12262_PLU_20190205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVETERRE-DE-ROUERGUE"


Informations

Nom du document DU_12262
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVETERRE-DE-ROUERGUE
Maillage 12262 SAUVETERRE-DE-ROUERGUE
Source Inconnue
Téléversé le 03/04/2019 à 09:36
Publié le 03/04/2019 à 15:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 12262_PLU_20190205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9648ee46ecdf0cc89a5ef51cd14307d7
Producteur Mairie de Sauveterre-de-Rouergue

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUVETERRE-DE-ROUERGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.2848553905655824,44.208910785368644,2.3455817105855075,44.29164838218854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12262_PADD_20090919.pdf PADD
12262_orientations_amenagement_20090919.pdf OAP
12262_prescription_surf_05_20090919.pdf Emplacement réservé
12262_procedure_20190205.pdf Procédure
12262_reglement_20090919.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sauveterre-de-Rouergue
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesauveterrerouergue@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesauveterrerouergue@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.