97122_PLU_20201208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-LOUIS"



Informations

Nom du document DU_97122
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-LOUIS
Maillage 97122 PORT-LOUIS
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2021 à 15:34
Publié le 30/09/2021 à 17:10
Mis à jour le 30/09/2021 à 17:10
Statut
Version 3
Nom de l'archive 97122_PLU_20201208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-965cc999acb973724f0cffc042cc165e
Producteur Commune Port-Louis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORT-LOUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 97122
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2021.
Emprise [-61.5412213,16.3846888,-61.4343841,16.4552046]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97122_procedure_20201208.pdf Procédure
97122_rapport_0_20201208.pdf Partie 0
97122_rapport_1_20201208.pdf Partie 1
97122_rapport_2_20201208.pdf Partie 2
97122_rapport_3_20201208.pdf Partie 3
97122_rapport_4_20201208.pdf Partie 4
97122_rapport_5_20201208.pdf Partie 5
97122_rapport_6_20201208.pdf Partie 6
97122_padd_20201208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97122_reglement_20201208.pdf Règlement écrit
97122_droit_preemption_urbain_20201208.pdf Droit preemption urbain
97122_emplacements_reserves_20201208.pdf Emplacements reserves
97122_energie_20201208.pdf Energie
97122_espaces_boises_classes_20201208.pdf Espaces boises classes
97122_inventaire_zones_humides_20201208.pdf Inventaire zones humides
97122_patrimoine_20201208.pdf Patrimoine
97122_perimetre_attente_projet_20201208.pdf Perimetre attente projet
97122_plan_prevention_risques_20201208.pdf Plan prevention risques
97122_schema_directeur_assainissement_20201208.pdf Schema directeur assainissement
97122_schema_directeur_eau_potable_20201208.pdf Schema directeur eau potable
97122_zone_amenagement_concerte_20201208.pdf Zone amenagement concerte
97122_orientations_amenagement_20201208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune Port-Louis
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97122 PORT-LOUIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.