28374_PLU_20201124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SERAZEREUX"


Informations

Nom du document DU_28374
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SERAZEREUX
Maillage 28374 SERAZEREUX
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2021 à 14:35
Publié le 27/01/2022 à 07:37
Mis à jour le 27/01/2022 à 07:37
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 28374_PLU_20201124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-966f941d404c6e971bf7bcd2abbee8e5
Producteur Commune de Serazereux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERAZEREUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/01/2022.
Emprise [1.4030262,48.5693653,1.4734284,48.6181891]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28374_Procedure_20201124.pdf Procedure
28374_rapport_20201124.pdf Rapport
28374_PADD_20201124.pdf PADD
28374_reglement_20201124.pdf Règlement écrit
28374_reglement_graphique_20201124.pdf Règlement graphique
28374_annexes_20201124.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Serazereux
Téléphone : Aucun
Courriel : serazereux.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : serazereux.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.