57242_PLU_20260210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GANDRANGE"


Informations

Nom du document DU_57242
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GANDRANGE
Maillage 57242 GANDRANGE
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2026 à 10:47
Publié le 30/04/2026 à 11:57
Mis à jour le 30/04/2026 à 11:57
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 57242_PLU_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-96765a43c8bb0c11e609390a0968ef62
Producteur ESTERR
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GANDRANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57242
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.1169762,49.2614921,6.1536601,49.2830263]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57242_procedure_20260210.pdf Procédure
57242_rapport_20260210.pdf Rapport
57242_padd_20260210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57242_reglement_20260210.pdf Règlement écrit
57242_reglement_graphique_20260210.pdf Règlement graphique
57242_liste_annexes_20260210.pdf Liste annexes
57242_pda_approbation_20260210.pdf Pda approbation
57242_pda_arrete_pref_20260210.pdf Pda arrete pref
57242_pda_notice_20260210.pdf Pda notice
57242_pda_plan_20260210.pdf Pda plan
57242_orientations_amenagement_20260210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57242 GANDRANGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.