84031_PLU_20150623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARPENTRAS"


Informations

Nom du document DU_84031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARPENTRAS
Maillage 84031 CARPENTRAS
Source Inconnue
Téléversé le 04/10/2016 à 08:55
Publié le 04/10/2016 à 10:22
Mis à jour le 30/05/2023 à 10:00
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 84031_PLU_20150623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-96802bc8ded52b4e68eda6e38df8c554
Producteur
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARPENTRAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.014993536190095,44.022500017924735,5.101931827145679,44.103333547708004]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/06/2015
Date de publication : 23/06/2015
Date de révision : 13/02/2018
Localisateurs de ressources
http://www.ventoux-comtat.com/ (WWW:LINK-1.0-http--link)
http://www.ventoux-comtat.com/ (WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download)
http://carto.ventoux-comtat.com (OGC:WMS-1.1.1-http-get-map)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Carpentras
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@carpentras.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CoVe-Service connaissance et cartographie du territoire
Téléphone : Aucun
Courriel : happs-i@ventoux-comtat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.