27331_PLU_20131217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUBECOURT-HARICOURT"



Informations

Nom du document DU_27331
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUBECOURT-HARICOURT
Maillage 27331 HEUBECOURT-HARICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2024 à 16:00
Publié le 03/05/2024 à 18:15
Mis à jour le 03/05/2024 à 18:15
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 27331_PLU_20131217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-96928d9f2fc8d696a0298ae4461fbb26
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEUBECOURT-HARICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27331
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5378333,49.1055307,1.5912548,49.1515852]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27331_procedure_20131217.pdf Procédure
27331_rapport_1_20131217.pdf Partie 1
27331_padd_20131217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27331_prescription_pct_07_00_20131217.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
27331_prescription_surf_05_00_20131217.pdf Emplacement réservé
27331_prescription_surf_07_00_20131217.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
27331_reglement_20131217.pdf Règlement écrit
27331_reglement_graphique_0_20131217.pdf Tableau d’assemblage
27331_reglement_graphique_1_20131217.pdf Règlement graphique 1
27331_reglement_graphique_2_20131217.pdf Règlement graphique 2
27331_liste_annexes_20131217.pdf Liste annexes
27331_liste_sup_20131217.pdf Liste sup
27331_padd_graphique_20131217.pdf Padd graphique
27331_plan_info_utiles_20131217.pdf Plan info utiles
27331_plan_sup_20131217.pdf Plan sup
27331_recommandations_pprt_20131217.pdf Recommandations pprt
27331_orientations_amenagement_1_20131217.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.