34041_PLU_20200310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIGNAC"


Informations

Nom du document DU_34041
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIGNAC
Maillage 34041 BRIGNAC
Source Inconnue
Téléversé le 16/03/2020 à 13:16
Publié le 17/03/2020 à 08:32
Mis à jour le 27/12/2021 à 11:55
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 34041_PLU_20200310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-96a147eba0dae6d788c0f1ad5fa1eec0
Producteur Mairie de BRIGNAC
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.