200060697_SCOT_20231127

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE L'ISLE EN PERIGORD"


Informations

Nom du document scot_200060697
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE L'ISLE EN PERIGORD
Maillage scot_200060697 SCOT VALLEE DE L'ISLE EN PERIGORD
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2024 à 16:07
Publié le 15/02/2024 à 21:25
Mis à jour le 15/02/2024 à 21:43
Statut
Version 5
Nom de l'archive 200060697_SCOT_20231127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-96aa0e6f88272ce5bf382500016ecf2b
Producteur Syndicat mixte du Pays de l'Isle en Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT VALLEE DE L'ISLE EN PERIGORD. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200060697
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018.
Emprise [0.0354302,44.8732527,0.9696196,45.3307131]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200060697_procedure_20231127.pdf Procédure
200060697_doo_20231127.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200060697_padd_20231127.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200060697_rapport_20231127.pdf Rapport
200060697_atlas_cartographique_20231127.pdf Atlas cartographique
200060697_note_de_presentation_20231127.pdf Note de presentation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.