34135_PLU_20250827

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LESPIGNAN"


Informations

Nom du document DU_34135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LESPIGNAN
Maillage 34135 LESPIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2025 à 09:27
Publié le 10/09/2025 à 09:16
Mis à jour le 10/09/2025 à 09:16
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 34135_PLU_20250827
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-96ab4ac1da4735b544aa0d90899e7147
Producteur mairie de Lespignan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LESPIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34135
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1412396,43.2422259,3.1966655,43.3050304]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34135_procedure_20250827.pdf Procédure
34135_rapport_1_20250827.pdf Partie 1
34135_padd_20250827.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34135_prescription_surf_05_00_20250827.pdf Emplacement réservé
34135_prescription_surf_07_00_20250827.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34135_reglement_20250827.pdf Règlement écrit
34135_reglement_graphique_20250827.pdf Règlement graphique
34135_info_surf_14_00_20250827.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34135_info_surf_19_01_20250827.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34135_info_surf_99_00_Natura2000_20250827.pdf Info surf 99 00 Natura2000
34135_info_surf_99_00_PIG_20250827.pdf Info surf 99 00 PIG
34135_info_surf_99_00_TMD_20250827.pdf Info surf 99 00 TMD
34135_info_surf_99_00_etu_hydro_20250827.pdf Info surf 99 00 etu hydro
34135_info_surf_99_00_feu_foret_20250827.pdf Info surf 99 00 feu foret
34135_liste_annexes_20250827.pdf Liste annexes
34135_liste_sup_20250827.pdf Liste sup
34135_plan_sup_20250827.pdf Plan sup
34135_OAP_1_20250827.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Lespignan
Téléphone : Aucun
Courriel : info@lespignan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@lespignan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.