43120_PLU_20240522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEMPDES-SUR-ALLAGNON"


Informations

Nom du document DU_43120
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEMPDES-SUR-ALLAGNON
Maillage 43120 LEMPDES-SUR-ALLAGNON
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2024 à 17:02
Publié le 29/06/2024 à 08:49
Mis à jour le 29/06/2024 à 08:49
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 43120_PLU_20240522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-96ac37a8e3d431ef85ef932acb27de14
Producteur Mairie - Lempdes-sur-Allagnon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEMPDES-SUR-ALLAGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43120
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.2529203,45.3586075,3.304557,45.3998324]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43120_procedure_20240522.pdf Procédure
43120_rapport_1_20240522.pdf Partie 1
43120_rapport_2_20240522.pdf Partie 2
43120_rapport_3_20240522.pdf Partie 3
43120_padd_20240522.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43120_prescription_surf_01_00_20240522.pdf Espace boisé classé
43120_prescription_surf_02_00_20240522.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
43120_prescription_surf_05_01_20240522.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
43120_reglement_20240522.pdf Règlement écrit
43120_reglement_graphique_1_20240522.pdf Règlement graphique 1
43120_reglement_graphique_2_20240522.pdf Règlement graphique 2
43120_annexes_20240522.pdf Annexes
43120_info_lin_19_01_1_20240522.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43120_info_lin_19_01_2_20240522.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43120_info_lin_19_01_3_20240522.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
43120_info_surf_04_00_20240522.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43120_info_surf_19_01_1_20240522.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43120_info_surf_19_01_2_20240522.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43120_liste_sup_20240522.pdf Liste sup
43120_plan_sup_20240522.pdf Plan sup
43120_sommaire_20240522.pdf Sommaire
43120_orientations_amenagement_18_00_20240522.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.