58273_PLU_20070510

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVIGNY-LES-BOIS"


Informations

Nom du document DU_58273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVIGNY-LES-BOIS
Maillage 58273 SAUVIGNY-LES-BOIS
Source Inconnue
Téléversé le 23/05/2017 à 17:47
Publié le 09/06/2017 à 15:17
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 58273_PLU_20070510
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-96c9d306cecce0cd33c5331bc1452693
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUVIGNY-LES-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [3.218905853245706,46.93735068450076,3.31551495887609,47.010664988595245]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58273_ER_20070510.pdf ER
58273_PADD_20070510.pdf PADD
58273_orientations_amenagement_1_20070510.pdf OAP 1
58273_rapport_20070510.pdf Rapport
58273_rapport_20150122.pdf Rapport
58273_reglement_20070510.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sauvigny.les.bois@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sauvigny.les.bois@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.