32432_PLU_20220919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEYSSES-SAVES"


Informations

Nom du document DU_32432
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEYSSES-SAVES
Maillage 32432 SEYSSES-SAVES
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2023 à 13:19
Publié le 06/02/2023 à 13:38
Mis à jour le 06/02/2023 à 13:38
Statut
Version 4
Nom de l'archive 32432_PLU_20220919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-96ca3845b5b269567c1346b784edeb6d
Producteur MAIRIE DE SEYSSES-SAVES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEYSSES-SAVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32432
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0140734,43.486629,1.0768335,43.5411065]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32432_procedure_20220919.pdf Procédure
32432_rapport_20190701.pdf Rapport
32432_rapport_20220919.pdf Rapport
32432_padd_20190701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32432_reglement_20220919.pdf Règlement écrit
32432_reglement_graphique_20220919.pdf Règlement graphique
32432_annexes_20190701.pdf Annexes
32432_annexes_sanitaires_20190701.pdf Annexes sanitaires
32432_ppri_20190701.pdf Ppri
32432_sup_20190701.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SEYSSES-SAVES
Téléphone : Aucun
Courriel : elections.seysses@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : seysses-saves@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32432 SEYSSES-SAVES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.