69184_PLU_20160602

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CATHERINE"


Informations

Nom du document DU_69184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-CATHERINE
Maillage 69184 SAINTE-CATHERINE
Source Inconnue
Téléversé le 03/02/2020 à 15:27
Publié le 04/02/2020 à 08:45
Mis à jour le 30/07/2024 à 15:32
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 69184_PLU_20160602
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-96cc5585cc105a78af2aead84e65cb38
Producteur Commune de Sainte-Catherine
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.