60414_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTATAIRE"



Informations

Nom du document DU_60414
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTATAIRE
Maillage 60414 MONTATAIRE
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 09:50
Publié le 10/03/2026 à 12:38
Mis à jour le 10/03/2026 à 12:38
Statut Publié
Version 27
Nom de l'archive 60414_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-96decd873fb10bd8f757081b7fb9c2b9
Producteur Verdi Conseil Coeur de France
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTATAIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60414
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.3999315,49.2445916,2.4603828,49.2811192]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60414_20230327_delib_prescription_20251215.pdf Délibération de prescription
60414_20250414_avis_mrae_20251215.pdf Avis mrae
60414_procedure_20251215.pdf Procédure
60414_rapport_1_20251215.pdf Partie 1
60414_rapport_2_20251215.pdf Partie 2
60414_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60414_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
60414_reglement_graphique_1_20251215.pdf Règlement graphique 1
60414_reglement_graphique_2_20251215.pdf Règlement graphique 2
60414_ACSO_guide_technique_20251215.pdf ACSO guide technique
60414_ICPE_20251215.pdf ICPE
60414_annexes_informatives_20251215.pdf Annexes informatives
60414_annexes_sanitaires_20251215.pdf Annexes sanitaires
60414_arrete_securisation_velos_20251215.pdf Arrete securisation velos
60414_info_surf_19_01_1_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60414_info_surf_19_01_2_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60414_info_surf_19_01_3_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60414_info_surf_99_00_1_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60414_info_surf_99_00_2_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60414_liste_annexes_20251215.pdf Liste annexes
60414_liste_sup_20251215.pdf Liste sup
60414_plan_sup_1_20251215.pdf Plan sup 1
60414_plan_sup_2_20251215.pdf Plan sup 2
60414_plan_sup_3_20251215.pdf Plan sup 3
60414_reglement_assainissement_20251215.pdf Reglement assainissement
60414_reglement_collecte_ACSO_20251215.pdf Reglement collecte ACSO
60414_retrait_gonflement_argiles_20251215.pdf Retrait gonflement argiles

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Verdi Conseil Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : apoujol@verdi.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Verdi Conseil Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : apoujol@verdi.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.