68078_PLU_20190130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EGUISHEIM"


Informations

Nom du document DU_68078
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EGUISHEIM
Maillage 68078 EGUISHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2023 à 10:39
Publié le 17/10/2023 à 16:00
Mis à jour le 17/10/2023 à 16:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 68078_PLU_20190130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-96ee2326dea5209506abb04758cca668
Producteur Commune d'Eguisheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68078_procedure_20190130.pdf Procédure
68078_rapport_20190130.pdf Rapport
68078_padd_20190130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68078_reglement_20190130.pdf Règlement écrit
68078_reglement_graphique_20190130.pdf Règlement graphique
68078_info_lin_19_aep_20190130.pdf Info lin 19 aep
68078_info_lin_19_ass_20190130.pdf Info lin 19 ass
68078_info_surf_02_1_20190130.pdf Info surf 02 1
68078_info_surf_02_2_20190130.pdf Info surf 02 2
68078_info_surf_02_3_20190130.pdf Info surf 02 3
68078_info_surf_02_4_20190130.pdf Info surf 02 4
68078_info_surf_04_20190130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68078_info_surf_14_maj_20230912_20190130.pdf Info surf 14 maj 20230912
68078_info_surf_14_maj_20230912_annexe1_20190130.pdf Info surf 14 maj 20230912 annexe1
68078_info_surf_14_maj_20230912_annexe2_20190130.pdf Info surf 14 maj 20230912 annexe2
68078_info_surf_17_20190130.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
68078_info_surf_19_01_20190130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68078_info_surf_19_02_20190130.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
68078_sup_20190130.pdf Sup
68078_orientations_amenagement_20190130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68078 EGUISHEIM depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.