43249_PLU_20250520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALPRIVAS"


Informations

Nom du document DU_43249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALPRIVAS
Maillage 43249 VALPRIVAS
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2025 à 10:36
Publié le 26/05/2025 à 12:14
Mis à jour le 26/05/2025 à 12:14
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 43249_PLU_20250520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9710aa38a26d7fd4b1a2566533b9f7da
Producteur Mairie de Valprivas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALPRIVAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43249
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0187667,45.2859556,4.0835142,45.3560462]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43249_procedure_20250520.pdf Procédure
43249_rapport_1_20250520.pdf Partie 1
43249_padd_20250520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43249_reglement_20250520.pdf Règlement écrit
43249_reglement_graphique_1_20250520.pdf Règlement graphique 1
43249_reglement_graphique_2_20250520.pdf Règlement graphique 2
43249_reglement_graphique_3_20250520.pdf Règlement graphique 3
43249_info_lin_19_01_1_20250520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43249_info_lin_19_01_2_20250520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43249_info_lin_19_01_3_20250520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
43249_info_lin_19_01_4_20250520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
43249_info_lin_19_01_5_20250520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
43249_info_lin_19_01_6_20250520.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
43249_liste_sup_20250520.pdf Liste sup
43249_plan_sup_20250520.pdf Plan sup
43249_orientations_amenagement_1_20250520.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valprivas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@valprivas.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@valprivas.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.