33264_CC_20250106

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MARANSIN"


Informations

Nom du document DU_33264
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MARANSIN
Maillage 33264 MARANSIN
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2025 à 09:01
Publié le 07/02/2025 à 11:09
Mis à jour le 07/02/2025 à 11:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33264_CC_20250106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9724540c7c45dfa4a69b2bc3efa74dc2
Producteur Communauté d'Agglomération du Libournais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARANSIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33264
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3068824,45.0401324,-0.2133242,45.1092569]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33264_procedure_20250106.pdf Procédure
33264_rapport_20250106.pdf Rapport
33264_liste_annexes_20250106.pdf Liste annexes
33264_sectorisation_graphique_1_20250106.pdf Sectorisation graphique 1
33264_sectorisation_graphique_2_20250106.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Libournais
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lacali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lacali.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.