44008_PLU_20190312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBECHAT"



Informations

Nom du document DU_44008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBECHAT
Maillage 44008 BARBECHAT
Source Inconnue
Téléversé le 24/03/2020 à 14:04
Publié le 24/03/2020 à 15:26
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 44008_PLU_20190312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97277936e8dea3d5f2f70b7d521f611f
Producteur Mairie de Divatte-sur-Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARBECHAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.3233912672096297,47.25903417496214,-1.2747222764590962,47.306229277091305]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44008_liste_SUP_20190312.pdf Liste SUP
44008_notice_sanitaire_20190312.pdf Notice sanitaire
44008_notice_zonage_assainissement_20190312.pdf Notice zonage assainissement
44008_orientations_amenagement_20190312.pdf OAP
44008_padd_20190312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44008_plan_AEP_20190312.pdf Plan AEP
44008_plan_DPU_20190312.pdf Plan DPU
44008_plan_ENS_20190312.pdf Plan ENS
44008_plan_EP_20190312.pdf Plan EP
44008_plan_EU_20190312.pdf Plan EU
44008_plan_SUP_20190312.pdf Plan SUP
44008_procedure_20190312.pdf Procédure
44008_rapport_20190312.pdf Rapport
44008_regime_forestier_20190312.pdf Regime forestier
44008_reglement_20190312.pdf Règlement écrit
44008_reglement_graphique_20190312.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Divatte-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : lisa.melchiorri@divattesurloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lisa.melchiorri@divattesurloire.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44008 BARBECHAT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.