200070852_SCOT_20240910

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) USSES ET RHONE"


Informations

Nom du document scot_200070852
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) USSES ET RHONE
Maillage scot_200070852 SCOT USSES ET RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2024 à 16:37
Publié le 24/09/2024 à 17:23
Mis à jour le 24/09/2024 à 17:24
Statut
Version 7
Nom de l'archive 200070852_SCOT_20240910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9728f552e186ec0d6a61279d9f7d1b7c
Producteur CC Usses et Rhône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT USSES ET RHONE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070852
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7462974,45.8767823,6.0315054,46.119106]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/09/2024
Date de publication : 24/09/2024
Date de révision : 24/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070852_procedure_20240910.pdf Procédure
200070852_doo_20240910.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200070852_padd_20240910.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200070852_rapport_0_20240910.pdf Partie 0
200070852_rapport_1_20240910.pdf Partie 1
200070852_rapport_2_20240910.pdf Partie 2
200070852_rapport_3_20240910.pdf Partie 3
200070852_rapport_4_20240910.pdf Partie 4
200070852_rapport_5_20240910.pdf Partie 5
200070852_Annexe_20240910.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Usses et Rhône
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-ur.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-ur.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.