42237_PLU_20240208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-BONNEFONDS"


Informations

Nom du document DU_42237
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-BONNEFONDS
Maillage 42237 SAINT-JEAN-BONNEFONDS
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2025 à 07:09
Publié le 14/02/2025 à 07:22
Mis à jour le 14/02/2025 à 07:22
Statut
Version 12
Nom de l'archive 42237_PLU_20240208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97298c7dfdbb74392150df8b18d45f3c
Producteur SAINT ETIENNE METROPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-BONNEFONDS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42237
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4198275,45.4385243,4.4741525,45.4776162]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42237_procedure_20240208.pdf Procédure
42237_rapport_1_20240208.pdf Partie 1
42237_rapport_2_20240208.pdf Partie 2
42237_padd_20240208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42237_prescription_surf_05_07_20240208.pdf Secteur de projet en attente d’un projet d’aménagement global
42237_reglement_20240208.pdf Règlement écrit
42237_reglement_graphique_20240208.pdf Règlement graphique
42237_PPRM_20240208.pdf PPRM
42237_RLPi_20240208.pdf RLPi
42237_annexes_sannitaires_20240208.pdf Annexes sannitaires
42237_dpu_20240208.pdf Dpu
42237_info_lin_19_aep_20240208.pdf Info lin 19 aep
42237_info_lin_19_ep_20240208.pdf Info lin 19 ep
42237_info_lin_19_eu_20240208.pdf Info lin 19 eu
42237_iso_acoustique_20240208.pdf Iso acoustique
42237_liste_sup_20240208.pdf Liste sup
42237_plan_sup_20240208.pdf Plan sup
42237_taxe_amenagement_20240208.pdf Taxe amenagement
42237_orientations_amenagement_20240208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SAINT ETIENNE METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saint-etienne-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.