54525_PLU_20250325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIERCELET"


Informations

Nom du document DU_54525
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIERCELET
Maillage 54525 TIERCELET
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2025 à 07:44
Publié le 27/06/2025 à 07:57
Mis à jour le 27/06/2025 à 07:57
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 54525_PLU_20250325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9738db9220fd2f18f1f2997c09e60176
Producteur Mairie de tiercelet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TIERCELET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54525
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.853906,49.4442698,5.9138067,49.4767497]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54525_procedure_20250325.pdf Procédure
54525_rapport_20250325.pdf Rapport
54525_rapport_2_20250325.pdf Partie 2
54525_rapport_3_20250325.pdf Partie 3
54525_rapport_4_20250325.pdf Partie 4
54525_rapport_5_20250325.pdf Partie 5
54525_rapport_6_20250325.pdf Partie 6
54525_rapport_7_20250325.pdf Partie 7
54525_padd_20250325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54525_reglement_20250325.pdf Règlement écrit
54525_reglement_graphique_20250325.pdf Règlement graphique
54525_reglement_graphique_2_20250325.pdf Règlement graphique 2
54525_reglement_graphique_3_20250325.pdf Règlement graphique 3
54525_Arretes_20250325.pdf Arretes
54525_Forets_20250325.pdf Forets
54525_Nuancier_20250325.pdf Nuancier
54525_PAC_20250325.pdf PAC
54525_PPRM_20250325.pdf PPRM
54525_Perimetre_DPU_20250325.pdf Perimetre DPU
54525_Reseaux_20250325.pdf Reseaux
54525_SUP_20250325.pdf SUP
54525_orientations_amenagement_20250325.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de tiercelet
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@tiercelet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@tiercelet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.