55269_CC_20200221

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LAHAYMEIX"


Informations

Nom du document DU_55269
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LAHAYMEIX
Maillage 55269 LAHAYMEIX
Source Inconnue
Téléversé le 01/04/2020 à 11:07
Publié le 01/04/2020 à 12:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55269_CC_20200221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9783b0657e0dba0fe9051a6a366fd9fd
Producteur Mairie de Lahaymeix

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAHAYMEIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.375263340300027,48.91613689364859,5.461985182297011,48.95160306666636]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/03/2020
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55269_liste_sup_20200221.pdf Liste sup
55269_notice_protect_patrim_paysag_20200221.pdf Notice protect patrim paysag
55269_plan_graphique_20200221.pdf Plan graphique
55269_plan_protect_patrim_paysag_20200221.pdf Plan protect patrim paysag
55269_plan_sup_20200221.pdf Plan sup
55269_procedure_20200221.pdf Procédure
55269_rapport_20200221.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lahaymeix
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lahaymeix@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.