63214_PLU_20210923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES MARTRES-DE-VEYRE"


Informations

Nom du document DU_63214
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES MARTRES-DE-VEYRE
Maillage 63214 LES MARTRES-DE-VEYRE
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2021 à 15:03
Publié le 09/11/2021 à 18:31
Mis à jour le 09/11/2021 à 18:31
Statut
Version 12
Nom de l'archive 63214_PLU_20210923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97ae81d6a0ab87dd8714eb26bb9a71e9
Producteur MOND'ARVERNE COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES MARTRES-DE-VEYRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63214
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2021.
Emprise [3.1753418,45.6620032,3.2224946,45.7160134]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63214_procedure_20210923.pdf Procédure
63214_rapport_20210923.pdf Rapport
63214_padd_20210923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63214_prescription_surf_05_20210923.pdf Emplacement réservé
63214_reglement_20210923.pdf Règlement écrit
63214_reglement_graphique_20210923.pdf Règlement graphique
63214_annexes_sanitaires_20210923.pdf Annexes sanitaires
63214_info_surf_02_1_20210923.pdf Info surf 02 1
63214_info_surf_04_20210923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63214_info_surf_14_20210923.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63214_info_surf_16_20210923.pdf Site archéologique
63214_info_surf_19_eu_20210923.pdf Info surf 19 eu
63214_info_surf_cavite_20210923.pdf Info surf cavite
63214_info_surf_mvt_terrain_20210923.pdf Info surf mvt terrain
63214_liste_sup_20210923.pdf Liste sup
63214_plan_sup_20210923.pdf Plan sup
63214_orientations_amenagement_1_20210923.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mond-arverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mond-arverne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.