200033736_SCOT_20260210

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE BREST"


Informations

Nom du document scot_200033736
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE BREST
Maillage scot_200033736 SCOT DU PAYS DE BREST
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2026 à 11:40
Publié le 03/04/2026 à 12:02
Mis à jour le 03/04/2026 à 12:02
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 200033736_SCOT_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-97b040c5bd414e03c06e59ef8a158efc
Producteur Pôle métropolitain du Pays de Brest
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS DE BREST. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200033736
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-5.0230721,48.0937685,-3.8599414,48.6783509]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200033736_PROCEDURE_20260210.pdf PROCEDURE
200033736_daac_20260210.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200033736_doo_20260210.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200033736_pas_20260210.pdf Projet d'aménagement stratégique
200033736_changement_de_destination_20260210.pdf Changement de destination
200033736_consommation_espace_20260210.pdf Analyse de la consommation d'espace
200033736_diagnostic_20260210.pdf Diagnostic
200033736_eie_20260210.pdf Eie
200033736_evaluation_environnementale_20260210.pdf Evaluation environnementale
200033736_indicateurs_criteres_modalites_20260210.pdf Indicateurs criteres modalites
200033736_justification_choix_20260210.pdf Justification des choix
200033736_resume_non_technique_20260210.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pôle métropolitain du Pays de Brest
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pays-de-brest.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pôle métropolitain du Pays de Brest
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pays-de-brest.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.