91037_PLU_20180616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUVERNAUX"


Informations

Nom du document DU_91037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUVERNAUX
Maillage 91037 AUVERNAUX
Source Inconnue
Téléversé le 31/07/2018 à 16:50
Publié le 01/08/2018 à 14:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 91037_PLU_20180616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97b714bff1602686caf8908197e4097f
Producteur Ingespaces

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUVERNAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.468706390862658,48.5114820795526,2.511003779258543,48.543255414165145]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91037_annexes_20180616.pdf Annexes
91037_classement_sonore_20180616.pdf Classement sonore
91037_info_div_20180616.pdf Info div
91037_orientations_amenagement_20180616.pdf OAP
91037_padd_20180616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91037_plan_dpu_20180616.pdf Plan dpu
91037_plan_sup_20180616.pdf Plan sup
91037_prescription_surf_07_01_20180616.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
91037_procedure_20180616.pdf Procédure
91037_rapport_1_20180616.pdf Partie 1
91037_rapport_2_20180616.pdf Partie 2
91037_reglement_20180616.pdf Règlement écrit
91037_reglement_graphique_1_20180616.pdf Règlement graphique 1
91037_reglement_graphique_2_20180616.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ingespaces
Téléphone : Aucun
Courriel : e.molas@ingespaces.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : e.molas@ingespaces.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.