36228_PLU_20211209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VALENCAY"



Informations

Nom du document DU_36228
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VALENCAY
Maillage 36228 VALENCAY
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2022 à 07:53
Publié le 21/06/2022 à 21:03
Mis à jour le 21/06/2022 à 21:03
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 36228_PLU_20211209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97b91de6cb68ac944f280fdb05ebc73f
Producteur Mairie de Valençay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALENCAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 36228
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/06/2022.
Emprise [1.4946197,47.1165622,1.6144094,47.1921506]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36228_rapport_20211209.pdf Rapport
36228_padd_20170120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36228_reglement_20211209.pdf Règlement écrit
36228_annexe_sanitaire_20161207.pdf Annexe sanitaire
36228_info_lin_20161207.pdf Info lin
36228_info_surf_04_20161207.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
36228_info_surf_19_20161207.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36228_informations_20161207.pdf Informations
36228_liste_sup_20180105.pdf Liste sup
36228_prescription_surf_05_20170120.pdf Emplacement réservé
36228_procedure_20180105.pdf Procédure
36228_reglement_sup.pdf Reglement
36228_sup_graphique_20180105.pdf Sup graphique
36228_orientations_amenagement_20170120.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valençay
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 36228 VALENCAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.