200001642_SCOT_20221221

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) ARDECHE MERIDIONALE"


Informations

Nom du document scot_200001642
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) ARDECHE MERIDIONALE
Maillage scot_200001642 SCOT ARDECHE MERIDIONALE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2023 à 17:13
Publié le 17/03/2023 à 17:26
Mis à jour le 17/03/2023 à 17:26
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200001642_SCOT_20221221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-97e71059c4478da72ed6d40c4de3a5ad
Producteur Syndicat Mixte Pays Loire Nature Touraine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT ARDECHE MERIDIONALE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200001642
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8610992,44.2832682,4.6432465,44.9385321]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/04/2022
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200001642_procedure_20221221.pdf Procédure
200001642_daac_20221221.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200001642_doo_20221221.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200001642_pas_20221221.pdf Projet d'aménagement stratégique
200001642_consommation_espace_20221221.pdf Analyse de la consommation d'espace
200001642_diagnostic_20221221.pdf Diagnostic
200001642_evaluation_environnementale_20221221.pdf Evaluation environnementale
200001642_justification_choix_20221221.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte Pays Loire Nature Touraine
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@paysloirenature.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat Mixte du Pays de l'Ardèche Méridionale
Téléphone : Aucun
Courriel : scot@pays-am.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.