72381_PLU_20130618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOIVRES-LES-LE-MANS"



Informations

Nom du document DU_72381
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOIVRES-LES-LE-MANS
Maillage 72381 VOIVRES-LES-LE-MANS
Source Inconnue
Téléversé le 03/11/2017 à 10:21
Publié le 03/11/2017 à 10:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 72381_PLU_20130618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97f75f6e07f8129c809902b0b90f46a6
Producteur Mairie Voivres-lès-le-Mans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOIVRES-LES-LE-MANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.0345765682843334,47.90932329018154,0.1215770894645262,47.94535752853352]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72381_info_surf_04_1_20130618.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72381_info_surf_14_1_20130618.pdf Info surf 14 1
72381_info_surf_16_1_20130618.pdf Info surf 16 1
72381_info_surf_18_1_20130618.pdf Info surf 18 1
72381_info_surf_19_1_20130618.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72381_info_surf_26_1_20130618.pdf Info surf 26 1
72381_info_surf_26_2_20130618.pdf Info surf 26 2
72381_info_surf_26_3_20130618.pdf Info surf 26 3
72381_info_surf_26_4_20130618.pdf Info surf 26 4
72381_info_surf_26_5_20130618.pdf Info surf 26 5
72381_info_surf_26_6_20130618.pdf Info surf 26 6
72381_orientations_amenagement_1_20130618.pdf OAP 1
72381_padd_20130618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72381_prescription_lin_07_1_20130618.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72381_prescription_lin_07_2_20130618.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72381_prescription_lin_99_1_20130618.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72381_prescription_pct_07_1_20130618.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72381_prescription_pct_99_1_20130618.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72381_prescription_surf_01_1_20130618.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72381_prescription_surf_05_1_20130618.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72381_prescription_surf_07_1_20130618.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72381_prescription_surf_09_1_20130618.pdf Prescription surf 09 1
72381_rapport_20130618.pdf Rapport
72381_reglement_20130618.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Voivres-lès-le-Mans
Téléphone : Aucun
Courriel : voivres.les.le.mans@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : voivres.les.le.mans@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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