72034_CC_20240219

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BERUS"


Informations

Nom du document DU_72034
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BERUS
Maillage 72034 BERUS
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2025 à 11:20
Publié le 07/01/2025 à 17:22
Mis à jour le 07/01/2025 à 17:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72034_CC_20240219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-980eefc68bd4834da7f057ac64a3468a
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERUS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 72034
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0392712,48.3625056,0.0959549,48.3871316]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72034_procedure_20240219.pdf Procédure
72034_rapport_20240219.pdf Rapport
72034_info_surf_07_04_20240219.pdf Info surf 07 04
72034_info_surf_14_00_20240219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
72034_info_surf_15_00_1_20240219.pdf Info surf 15 00 1
72034_info_surf_15_00_2_20240219.pdf Info surf 15 00 2
72034_liste_annexes_20240219.pdf Liste annexes
72034_plan_sup_20240219.pdf Plan sup
72034_sectorisation_graphique_20240219.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 72034 BERUS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.