240200634_PLUi_20161102

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LES PORTES DE LA THIERACHE"



Informations

Nom du document DU_240200634
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LES PORTES DE LA THIERACHE
Maillage 240200634 PLUI LES PORTES DE LA THIERACHE
Source Inconnue
Téléversé le 01/07/2019 à 17:11
Publié le 02/07/2019 à 08:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 10
Nom de l'archive 240200634_PLUi_20161102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9828d847008dcd3f21dbc62ab187c013
Producteur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PORTES DE LA THIÉRACHE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LES PORTES DE LA THIERACHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.9215201008211915,49.60845117416299,4.24963099020029,49.79176105399178]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
240200634_CRAUP_20161102.pdf CRAUP
240200634_cahier_ER_20161102.pdf Cahier ER
240200634_orientations_amenagement_1_20161102.pdf OAP 1
240200634_orientations_amenagement_2_20161102.pdf OAP 2
240200634_orientations_amenagement_3_20161102.pdf OAP 3
240200634_orientations_amenagement_4_20161102.pdf OAP 4
240200634_padd_20161102.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
240200634_plan_ZAC_20161102.pdf Plan ZAC
240200634_procedure_20161102.pdf Procédure
240200634_rapport_1_20161102.pdf Partie 1
240200634_rapport_2_20161102.pdf Partie 2
240200634_rapport_3_20161102.pdf Partie 3
240200634_rapport_4_20161102.pdf Partie 4
240200634_rapport_5_20161102.pdf Partie 5
240200634_rapport_6_20161102.pdf Partie 6
240200634_rapport_7_20161102.pdf Partie 7
240200634_rapport_8_20161102.pdf Partie 8
240200634_reglement_20161102.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES PORTES DE LA THIÉRACHE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portes-de-thierache.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portes-de-thierache.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.