31578_PLU_20230124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGOULET-AUZIL"


Informations

Nom du document DU_31578
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIGOULET-AUZIL
Maillage 31578 VIGOULET-AUZIL
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2023 à 09:34
Publié le 21/04/2023 à 12:58
Mis à jour le 21/04/2023 à 12:58
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 31578_PLU_20230124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-984ad4e03eb6700881e96577cb109fdd
Producteur Sicoval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIGOULET-AUZIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31578
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.4310631,43.4992542,1.465251,43.5165971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31578_procedure_20230124.pdf Procédure
31578_rapport_20230124.pdf Rapport
31578_padd_20230124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31578_reglement_20230124.pdf Règlement écrit
31578_reglement_graphique_20230124.pdf Règlement graphique
31578_classement_sonore_20230124.pdf Classement sonore
31578_dispositions_SDIS_20230124.pdf Dispositions SDIS
31578_dpu_20230124.pdf Dpu
31578_liste_SUP_20230124.pdf Liste SUP
31578_notice_aep_eu_20230124.pdf Notice aep eu
31578_notice_dechets_20230124.pdf Notice dechets
31578_notice_zonage_ass_20230124.pdf Notice zonage ass
31578_plan_aep_20230124.pdf Plan aep
31578_plan_ep_20230124.pdf Plan ep
31578_plan_eu_20230124.pdf Plan eu
31578_zonage_ass_20230124.pdf Zonage ass
31578_orientations_amenagement_20230124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.