28269_PLU_20211215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MORANCEZ"


Informations

Nom du document DU_28269
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MORANCEZ
Maillage 28269 MORANCEZ
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2022 à 14:47
Publié le 28/03/2022 à 15:13
Mis à jour le 28/03/2022 à 15:13
Statut
Version 5
Nom de l'archive 28269_PLU_20211215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-985668a52d56b123948c1c010ef15ed1
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORANCEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28269
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/03/2022.
Emprise [1.4790857,48.3817311,1.5291922,48.4185894]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28269_procedure_20211215.pdf Procédure
28269_rapport_20211215.pdf Rapport
28269_padd_20170627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28269_reglement_20211215.pdf Règlement écrit
28269_reglement_graphique_20211215.pdf Règlement graphique
28269_annexes_20170627.pdf Annexes
28269_dossier_20211215.pdf Dossier
28269_zonage_apres_signature_20211215.pdf Zonage apres signature

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.