53242_CC_20181204

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MICHEL-DE-LA-ROE"


Informations

Nom du document DU_53242
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MICHEL-DE-LA-ROE
Maillage 53242 SAINT-MICHEL-DE-LA-ROE
Source Inconnue
Téléversé le 21/12/2018 à 15:19
Publié le 21/12/2018 à 16:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 53242_CC_20181204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9879ebe6ba566931d47eb2c66257d8eb
Producteur Communauté de communes du Pays de Craon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MICHEL-DE-LA-ROE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.1656353710901448,47.85117246397077,-1.0903779151357815,47.88870043319513]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53242_info_lin_99_20181204.pdf Autre
53242_info_pct_99_20181204.pdf Autre
53242_info_surf_19_20181204.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
53242_info_surf_99_20181204.pdf Autre
53242_liste_sup_20181204.pdf Liste sup
53242_plan_annexe_20181204.pdf Plan annexe
53242_procedure_20181204.pdf Procédure
53242_rapport_20181204.pdf Rapport
53242_reglement_national_urbanisme_20181204.pdf Reglement national urbanisme
53242_reglementation_argiles_20181204.pdf Reglementation argiles
53242_reglementation_seisme_20181204.pdf Reglementation seisme

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Craon
Téléphone : Aucun
Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : p.rousseau@paysdecraon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.